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Conditions générales de ventes

Conditions générales de ventes

Conditions d'utilisation

Article 1 -Objet

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur (NYWELE SHOP ) procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d'autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par NYWELE SHOP au consommateur (l'Acheteur). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes, des produits proposés par NYWELE SHOP sur son site Internet www.nyweleshop.com (ci-après le Site).

En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le Site Internet de NYWELE SHOP emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

Les produits sont proposés à la vente et à la livraison sur les territoires géographiques suivants : France métropolitaine (Monaco et Corse comprise), tous les pays membres de l’Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis et le Canada ainsi que la Martinique, la Réunion, la Guadeloupe et la Guyane.

Aux fins des présentes Conditions Générales de Vente, l'Acheteur et NYWELE SHOP sont individuellement ou collectivement désignés la Partie ou les Parties.

L'Acheteur préalablement à sa commande, déclare que :

• l'achat de produits sur le Site Internet de NYWELE SHOP est sans rapport direct avec une activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle ; sauf accord préalable demandé auprès des dirigeants de la société.

• avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de vente. En tant que membre d'un réseau de distribution sélective,

NYWELE SHOP vend les produits présents sur son Site Internet uniquement au détail et à des consommateurs finaux.

Toute commande ne correspondant pas manifestement à une vente au détail et, plus généralement, toute commande frauduleuse ou présumée comme telle, sera considérée par

NYWELE SHOP comme nulle et non avenue.

NYWELE SHOP se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

Néanmoins, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande passée par un Acheteur sur le Site NYWELE SHOP sont celles acceptées par l'Acheteur au moment de la passation d'une telle commande. Les présentes Conditions Générales de Vente viennent compléter les conditions d'utilisation du Site www.nywele-shop.com, disponibles à tout moment par la rubrique Conditions générales de ventes du Site et applicables à l'Acheteur.

Article 2 -

Identité de la Société

Nom :  NYWELE SHOP

Adresse : 16 sentier jean moulin

CP : 91310 Leuville sur orge

 

Article 3 -Formation du contrat et commandes

3.1 Tarifs

Les prix de vente des produits en ligne sur le Site Internet de NYWELE SHOP , indiqués en euros, sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement du bon de commande par l'Acheteur.

Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par NYWELE SHOP  à tout moment. Cette modification sera signalée à l'Acheteur avant toute commande. Ils ne comprennent pas les frais d'expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant de la commande.

Les frais d'expédition seront indiqués avant l'enregistrement de la commande par l'Acheteur.

3.2 Caractéristiques des produits

Conformément à l'article L. 111-1 du code de la consommation, l'Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le Site Internet de NYWELE SHOP, des caractéristiques essentielles du ou des produit(s) qu'il désire commander.

L'Acheteur peut sélectionner un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le Site Internet de NYWELE SHOP . Les offres présentées par

NYWELE SHOP sont valables dans la limite des stocks disponibles.

NYWELE SHOP est susceptible de modifier l'assortiment de produits proposés à la vente sur son Site internet, en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs, sans préjudice des commandes passées par l'Acheteur.

3.3 Commande

Toute commande suppose l'adhésion aux présentes conditions générales de vente, sans préjudice de conditions contractuelles particulières conclues entre les Parties.

L'Acheteur a la possibilité de vérifier le détail de son projet de commande et de corriger d'éventuelles erreurs.

A partir du moment où l'Acheteur confirme sa commande en cliquant sur l'icône Valider, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés par l'Acheteur.

La commande validée par l'Acheteur lui sera confirmée par

NYWELE SHOP. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après la mise à disposition de cette confirmation de commande à l'Acheteur par

NYWELE SHOP  et encaissement par celle-ci de l'intégralité du prix.

NYWELE SHOP recommande à l'Acheteur de conserver les informations contenues dans la confirmation de commande envoyée par NYWELE ACCESSOIRE  sur un document support papier ou informatique.

Article 4 - Paiement

Le paiement doit être réalisé lors de la commande en ligne par l'Acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Toutes les commandes sont payables en euros, toutes taxes et contributions obligatoires comprises.

Pour régler sa commande, l'Acheteur dispose des modes de règlement suivants : paiement paypal et carte bancaire.

Les avoirs en ligne sont des avoirs émis exclusivement par

NYWELE SHOP  et utilisables par leur bénéficiaire uniquement sur le Site Internet

NYWELE SHOP . Ils ont une durée de validité d'un an à compter de leur date d'émission.

L'Acheteur garantit à

NYWELE SHOP  qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de règlement qu'il aura choisi pour sa commande, lors de l'enregistrement de son bon de commande.

NYWELE SHOP se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute exécution d'une commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d'exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par l'Acheteur, en cas d'incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l'utilisation du Site Internet de NYWELE SHOP, des pénalités d'un montant Applicables de plein droit aux montants impayés à l'issue d'un délai de dix jours suivant la date de règlement ou dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement ou de paiement partiel d'une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes.

Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être transmises à tous tiers habilité par la loi ou désigné par NYWELE SHOP  aux seules fins de vérification de l'identification de l'Acheteur de la validité de la commande, du mode de règlement utilisé et de la livraison envisagée.

Article 5 -Livraison et réception

5.1 Conditions de livraison

5.1.1 Règles générales

Les produits faisant l'objet d'une commande définitive de l'Acheteur dans les conditions décrites à l'article ?3.3 ci-dessus seront livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur sur le bon de commande, uniquement en France métropolitaine (Monaco et Corse comprise), tous les pays membres de l’Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis et le Canada.

Par défaut, les factures d'achat sont adressées par courrier électronique à l'adresse e-mail indiquée par l'Acheteur lors de son inscription sur le Site NYWELE SHOP. Faute de respecter des conditions contractuelles décrites ci-dessous, aucune réclamation de l'Acheteur ne sera acceptée.

5.1.2 Caractéristiques de la livraison

En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire de la commande reçoit un avis de passage, lui permettant de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche indiqué dans l'avis de passage pendant un délai de quinze jours. Si la boite aux lettres de l'acheteur correspond aux normes établies par La Poste, le colis est, en principe, déposé dans celle-ci.

Dans le cas de la non-récupération du colis expédié, NYWELE SHOP ne pourra être tenue responsable de la non-récupération du colis par le client.

En cas de défaillance de livraison, NYWELE SHOP ne pourra être tenue responsable du défaut du prestataire de livraison.

L'Acheteur ou le destinataire des produits commandés est invité à vérifier l'état apparent des produits à la livraison. En présence d'anomalie apparente (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis ou produit endommagé ou cassé, etc.) constatée lors de la livraison en présence du préposé de La Poste, l'Acheteur ou le destinataire des produits commandés est tenu d'appliquer la procédure Colissimo de la Poste, notamment en signalant les dommages ou manquements constatés et en formulant toutes réclamations et réserves et de refuser la livraison en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170).

L'Acheteur ou le destinataire des produits commandés dispose d'un délai de 3 jours francs à compter de la réception de la commande pour notifier au transporteur, par lettre recommandée avec accusé de réception, tout incident relatif à l'état ou au contenu du colis livré. Il est également invité à signaler le problème rencontré à NYWELE SHOP  en contactant le service client.

 

Perte de colis 

Dans ce cas, NYWELE SHOP est obligée de respecter les délais imposés par La Poste ou par les transporteurs concernant la déclaration de perte et le remboursement de l'envoi. De fait, le client est également tenu par ces délais.

Les résultats des enquêtes sont donnés par les transporteurs sous un délai variant de 1 à 3 semaines
Un remboursement ou un envoi d'une nouvelle commande sera proposé au client suite à la conclusion de l'enquête. NYWELE SHOP fera tout son possible pour satisfaire le client et raccourcir les délais.


Réception du colis

Tout produit livré doit faire l'objet d'un contrôle et d'éventuelles réserves sur le bordereau du transporteur en cas de détérioration partielle ou totale. Sans réserve le produit est réputé livré en bon état et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation ultérieure.

Tout colis non réclamé et restitué à la sté NYWELE SHOP  pourra être réexpédié aux frais du destinataire.

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. 
Le client devra en avertir dans les 3 jours les anomalies constaté. Un remboursement ou l'échange du produit sera proposé au client.
Erreur de livraison

A réception du colis par le client, celui-ci doit formuler par téléphone, courrier électronique ou courrier postal auprès des NYWELE SHOP  toute réclamation de non conformité des produits en nature, en qualité ou en quantité par rapport aux indications figurant sur la facture. NYWELE SHOP remboursera les frais de retour concernant l'erreur issue de son fait.

5.2 Délais de livraison

Pour toute commande confirmée du lundi au vendredi (hors jours fériés) avant 13h sur le Site internet de NYWELE SHOP, la préparation de la commande aura lieu dans les 2 à 4 jours ouvrés, dans la limite des stocks disponibles. Les délais de livraison, suite à validation de votre commande dans les conditions décrites à l'article 3.3 ci-dessus sont à titre indicatif.

En cas de dépassement de ces délais excédant 12 jours et non dû à un cas de force majeure, l'Acheteur aura la possibilité d'annuler sa commande par lettre recommandée avec demande d'avis de réception adressée aux coordonnées indiquées dans la rubrique "Nous contacter" du Site Internet de NYWELE ACCESSOIRE . NYWELE ACCESSOIRE  procédera alors à une enquête auprès du transporteur concerné préalablement au remboursement des produits commandés non livrés.

L'Acheteur peut exercer cette faculté d'annulation de sa commande pour défaut de livraison dans le délai contractuel, dans un délai maximal de soixante jours ouvrés courant à compter du dépassement du délai maximum indiqué pour la livraison des produits. La totalité des sommes versées par l'Acheteur lui sera alors restituée si l'intégralité de la commande est retournée, sous forme d'avoir ou de remboursement, au choix de l'Acheteur, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle l'Acheteur a exercé son droit à obtenir l'annulation de sa commande.

Douanes

Il n'y a pas de droits de douane pour les produits livrés en France ou dans la Communauté Européenne. Pour les autres pays, des taxes douanières peuvent éventuellement être exigibles. C'est au client de contacter les services douaniers de son pays pour faire une déclaration douanière le cas échéant. La sté NYWELE ACCESSOIRE ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d'un éventuel surcoût lié à ces taxes douanières.


Pour rappel les DOM TOM sont considéré hors Union Européenne et donc soumis au passage en douane.

Frais de port

Les frais de port sont facturés en fonction du poids du colis, du pays de livraison et du transporteur choisis.

 

Article 6 - Droit et délai de rétractation En tout état de cause, et conformément aux dispositions de l'article L. 121-20-3 du code de la consommation, les produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours à compter du jour suivant celui où l'Acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix.

Conformément à l'article L. 121-20 du Code de la Consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de 7 (sept) jours francs à compter du jour de réception de sa commande par lui-même ou par le destinataire de la commande, pour retourner à ses frais l'intégralité de sa commande et obtenir, au choix de l'Acheteur l'échange des produits , ou un avoir ou un remboursement correspondant au montant de sa commande.

Les produits doivent impérativement être retournés à NYWELE SHOP  selon la procédure décrite à l'Article 7 - ci-dessous.

Article 7 - Retour des produits

Tout retour de produits doit faire l’objet d’un accord formel entre l’Acheteur et NYWELE SHOP  Les produits livrés peuvent être retournés par l'Acheteur à NYWELE SHOP dans les conditions et selon les instructions détaillées ci-dessous.

Les produits doivent impérativement être retournés à NYWELE SHOP dans un parfait état de revente ou dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice...), dûment scellés et accompagnés du Bon de Retour signé par l'Acheteur.

Retour par colis ou par courrier

Les frais de port du colis de retour demeurent à la charge de l'Acheteur, excepté en cas de défaut de conformité des produits livrés par rapport à la commande.

Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés à l'Acheteur excepté dans les cas visés à l'Article ?5.2 ci-dessus relatif aux délais de livraison ou à l'Article 6 - ci-dessus relatif à l'exercice du droit de rétractation, ou en cas de défaut de conformité des produits livrés par rapport à la commande.

En cas d'échange de produit(s), les frais liés à une nouvelle livraison de produits sont à la charge de l'Acheteur.

Pour retourner un produit, l'Acheteur doit suivre les instructions suivantes :

1. Utiliser l'emballage d'origine pour retourner le(s) produit(s).

2. Joindre le bon de retour téléchargeable depuis votre compte. Les retours sans bon ne sont pas acceptés.

3. Envoyer le colis en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante :

 

NYWELE SHOP

A l'attention du Service Retours

16 Sentier Jean Moulin

91310 Leuville sur Orge

 

NYWELE SHOP n'accepte pas les colis adressés en port dû.  Tout risque lié au retour du produit est à la charge de l'Acheteur.

Article 8 - Réserve de propriété

 

NYWELE SHOP conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix intégral, en principal, frais, taxes et contributions obligatoires compris.

Article 9 - Responsabilité

 

NYWELE SHOP ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. De même la responsabilité de NYWELE SHOP au titre des obligations des présentes Conditions Générales de Vente ne saurait être engagée en cas de survenance d'un évènement de force majeure tel que défini par les juridictions françaises.

Article 10 - Non-validité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 11 - Non-renonciation

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir auprès de l'autre partie d'un manquement à l'une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

Article 12 - Loi applicable et juridiction compétente

Les ventes de produits de la société NYWELE SHOP sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l'existence, l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre NYWELE SHOP  et l'Acheteur, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux de EVRY

Article 13 - "Informatique et Libertés"

Les données à caractère personnel collectées par NYWELE SHOP lors de toute commande de l'Acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par NYWELE SHOP  et ses prestataires et pourront être utilisées, sous réserve des droits exercés par la personne concernée, afin d'informer celle-ci des produits ou services fournis par NYWELE SHOP et/ou par ses partenaires commerciaux.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l'Acheteur et le destinataire d'une commande disposent d'un droit d'accéder et de faire rectifier ou supprimer des données les concernant traitées par NYWELE SHOP , ainsi que du droit de s'opposer au traitement de ces données à des fins de prospection commerciale directe.

Par défaut, ces droits s'exercent auprès de NYWELE SHOP par courrier adressé au Service Clients de NYWELE SHOP , aux coordonnées indiquées dans la rubrique Nous Contacter du Site Internet de NYWELE SHOP

En passant commande auprès de NYWELE SHOP , l'Acheteur peut également être informé des offres de NYWELE SHOP par e-mail, sauf opposition de sa part.

Trois types d'emails peuvent être envoyés

• des newsletters ;

• des emails événementiels ;

• des emails d'offres personnalisées.

Si l'Acheteur ne souhaite plus recevoir ces messages d'information, il peut en faire part à NYWELE SHOP à tout moment par courrier postal ou par e-mail aux coordonnées indiquées dans la rubrique Nous Contacter du Site Internet de NYWELE SHOP  ou via le lien de désabonnement contenu en bas de chacun des emails envoyés par NYWELE SHOP  En cas de problème rencontré à ce sujet, l'Acheteur peut entrer en contact avec le service client de NYWELE SHOP  par email : contact@nyweleshop.com.

Par l'intermédiaire de NYWELE SHOP , l'Acheteur qui a expressément donné son consentement préalable, peut être amené à recevoir par courrier électronique des propositions commerciales portant sur des produits ou services fournis par des partenaires commerciaux de

NYWELE SHOP  ou émanant de ces derniers.

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